Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V
/
DUCHESSE LIMOUSINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE LIMOUSINE
S.C.A.B.E.V., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3256182
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013
DUCHESSE LIMOUSINE de S.C.A.B.E.V

Présentation de la marque DUCHESSE LIMOUSINE

Déposée le 31 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCHESSE LIMOUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V domicilié(e) B.P. 2, Lieu dit Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 451 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A.B.E.V., Société Anonyme Monsieur TERRIER Jean-Paul domicilié(e) B.P. 2, Lieu dit Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France.

La marque DUCHESSE LIMOUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256182.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE LIMOUSINE est expirée depuis le 31 octobre 2013.

S.C.A.B.E.V a également déposé les autres marques suivantes : SCAVO , BRESSUOLA LA VIANDE SECHEE , LE BOEUF DE LA CONTREE , LE VEAU SAVOUREUX , BOEUF D'ANVIAL , ROYALE LIMOUSINE , Flaveur du Bocage , DUCHESSE PARTHENAISE


S.C.A.B.E.V., Société Anonyme - B.P. 2, Lieu dit Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France - SIREN 302451604


S.C.A.B.E.V., Société Anonyme Monsieur TERRIER Jean-Paul - B.P. 2, Lieu dit Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534881 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Viandes de boeuf issu de la race. Limousine. Bovins de race limousine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.